Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sweet monarch
M. nicolas sinoquet

Numéro de dépôt :
3946471
Date de dépôt :
17/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/09/2022
sweet monarch de nicolas sinoquet

Présentation de la marque sweet monarch

Déposée le 17 septembre 2012 par monsieur nicolas sinoquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « sweet monarch » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est monsieur nicolas sinoquet domicilié(e) 98 quai des chartrons - 33000 - bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. nicolas sinoquet domicilié(e) 98 quai des chartrons - 33000 - bordeaux - France.

La marque sweet monarch a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sweet monarch est expirée depuis le 17 septembre 2022.

nicolas sinoquet a également déposé les autres marques suivantes : regionalis , Jaun Zuria , Lactoserum vodka , 20 bisons , gimet , Jaun Zuria


M. nicolas sinoquet - 98 quai des chartrons - 33000 - bordeaux - France


M. nicolas sinoquet - 98 quai des chartrons - 33000 - bordeaux - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.